Catherine Cornu


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Catherine CORNU
sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
représentant les armateurs
Groupe:
renouvellement
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Catherine CORNU
suppléante
Objet:
à la grande commission nautique
en application de l'article 4 alinéa 3° du décret du
14 mars 1986
modifié relatif aux commissions nautiques
d)
représentants de la fédération des pilotes maritimes
Groupe:
nomination
01 Avril 202101/04/2021
De: Catherine CORNU
représentant la chambre de commerce et d'industrie régionale de Normandie
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 201914/08/2019
De: Catherine CORNU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Cornu (Catherine, Solange, Ségolaine)
capitaine au long cours, pilote d'un port ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Cornu (Catherine)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pharmacologie clinique et toxicologie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Cornu (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Cornu (Catherine)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Saint-Nazaire
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Cornu (Catherine)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Nazaire
Remplace:Mme Le Gall
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
nomination
18 Août 199318/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.